Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 février 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://ostrea.fr les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site https://ostrea.fr est édité par OSTREA
SAS au capital de 5284,39 €
SIREN : 909 990 376
SIRET : 909 990 376 00032
Numéro de TVA intracommunautaire : FR36909990376
RCS : Rennes
Code APE : 2399Z – Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège social : 34 avenue Gabriel Fauré, 35235 Thorigné-Fouillard, France
Email : contact@ostrea.fr
Directeur de la publication : Maxime Roux
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site : https://www.ovhcloud.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site ostrea.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, mise en page, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d’Ostrea.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Ostrea.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
RESPONSABILITÉ
Ostrea s’efforce de fournir sur le site ostrea.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Ostrea ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Ostrea n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’utilisateur dispose de droits sur ses données personnelles.
Pour toute demande : contact@ostrea.fr
DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.